Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES C.O.Q. DE LA QUALITE"
NOMMIK Serge

Numéro de dépôt :
1365321
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque "LES C.O.Q. DE LA QUALITE"

Déposée le 24 juin 1986 par NOMMIK Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES C.O.Q. DE LA QUALITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOMMIK Serge, domicilié(e) 25 rue Anatole France, 10000 TROYES (dossier no 2071373) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats domicilié(e) (dossier no 2071373) - France.

La marque "LES C.O.Q. DE LA QUALITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES C.O.Q. DE LA QUALITE" est expirée depuis le 24 juin 2006.

NOMMIK Serge a également déposé les autres marques suivantes : "L'ORDRE DU C.O.Q."


NOMMIK Serge - 25 rue Anatole France, 10000 TROYES (dossier no 2071373) - France


Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats - (dossier no 2071373) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1996 n°2071373 - Publication au BOPI 1996-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Distinctions, récompenses, certificats ou diplômes attribués, dans le cadre d'un mouvement d'aide et d'éducation dans l'exploitation ou la direction des affaires, et notamment en matière de "coût d'obtention de qualité", à toutes entreprises, personnes physiques ou morales, ayant réalisé une démarche de recherche de qualité, dans le processus de fabrication de tous produits manufacturés, dans l'exécution de toutes prestations de services, dans l'exploitation de toutes activités commerciales, et plus généralement dans l'accomplissement de toutes activités professionnelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.